ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

La société L’EXCEPTION 2.0 S.A. (ci-après « la Société » ou « le Vendeur »), exploitant sous l’enseigne WINDESHAUSEN, établie et ayant son siège social à L-8060 Bertrange, 80, route de Longwy, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 272 126, propose à une clientèle de consommateurs (ci-après « le(s) Client(s)), au sens du droit de la consommation, la vente de montres et de bijoux (ci-après « le(s) Produit(s) ».
La Société et le Client sont désignés ci-après « les Parties » ou « une Partie » pour les besoins des présentes.
Les présentes C.G.V. ont pour objet de définir les relations contractuelles entre la Société et tout Client passant commande des Produits qu’elle commercialise, sur son Site Internet www.windeshausen.lu (ci-après « le Site »).
Les C.G.V. s’appliquent, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des ventes de Produits, proposé par la Société sur son Site.
Les C.G.V. sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur tout autre version ou tout autre document.
Les éventuelles modifications des C.G.V. sont opposables au participant à compter de leur mise en ligne.

ARTICLE 2 – ARTICLES PROPOSES

Les boutiques WINDESHAUSEN proposent la vente de montres et de bijoux de luxe.
Certains de ces Produits peuvent faire l’objet d’une commande sur le Site, préalablement au retrait.
Chaque Produit est présenté accompagné d’une photographie et d’un descriptif. Les visuels des Produits sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
Les descriptifs destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des Produits ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la Société.

ARTICLE 3 – CAPACITE DE CONTRACTER

Avant de valider toute commande sur le Site, le Client reconnaît avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire être âgé d’au moins dix-huit (18) ans ou mineur émancipé, sans faire l’objet d’un régime de protection au sens de l’article 488 du Code civil.

ARTICLE 4 – COMMANDE

4.1. Dispositions préalables avant validation de la commande sur le Site

Avant de valider la commande sur le Site :
– le Client garantit la véracité et l’exactitude des informations fournies par ses soins, notamment son prénom, son nom, son adresse postale, son adresse e-mail, et son numéro de téléphone,

– le Client doit s’assurer qu’il sélectionne les bons Produits, ainsi que le bon mode de paiement.

4.2. Produits disponibles avant la validation de la commande

Les offres des Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au moment de la passation de la commande et deviennent définitives lors de la confirmation par courrier électronique que la commande est disponible en boutique.

4.3. Sélection des Produits

Le client ajoute les Produits à sa sélection en cliquant sur le bouton « Ajouter au Panier ».
Le Client peut, à tout moment, visualiser les Produits sélectionnés dans on panier en cliquant sur « Voir le panier », et prendre connaissance des options de paiement proposées par le Vendeur.

4.4. Validation de la commande

Tout achat suppose la consultation préalable et l’acceptation des C.G.V. dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause.
Aucun achat définitif ne pourra être transmis sans que le Client n’ait au préalable accepté les C.G.V. en vigueur à la date de la commande.
L’acceptation résulte du cochage de la case prévue à cet effet et de la validation définitive de l’achat, en cliquant sur le bouton « Commander ».

4.5. Suivi de la commande Internet

Pour tout suivi de commande ou en l’absence de courrier électronique de confirmation de commande, il appartient au Client de s’assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation. Dans le cas contraire, le Client doit contacter la Société (voir article 17).

4.6. Droit de rétractation du Client

Toute demande d’annulation de la commande doit être effectuée dans le délai de 14 (quatorze) jours calendaires à compter du retrait de la commande.
Le client doit adresser sa demande de rétractation au siège de la Société par lettre recommandée avec accusé de réception ou par e-mail (voir article 17).
Aucune rétractation de commande de la part du Client ne sera opposable à la Société plus de 14 (quatorze) jours calendaires après le retrait du Produit.
Ce droit peut s’exercer sans indication de motif, sans pénalité et sans frais à l’exception des frais directs de renvoi des marchandises qui sont à la charge du Client.
Les produits retournés voyagent aux frais et aux risques du Client.
En cas de constatation de défaut sur le Produit, inexistant lors du retrait, et résultant d’une mauvaise utilisation par le Client, le Produit ne sera ni remboursé, ni échangé.
Sinon, le remboursement sera effectué au plus tard dans les 30 (trente) jours du retour des Produits à la Société.
Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen de paiement.

Toutefois, la garantie de satisfaction offerte par le Vendeur permet au Client de se rétracter dans un délai de 30 (trente) jours à compter du retrait du Produit, sans avoir à justifier d’un quelconque motif, sans pénalité et sans frais à l’exception des frais directs de renvoi des marchandises qui sont à la charge du Client.

ARTICLE 5 – TARIFS

Les prix sont indiqués en euros sur le Site, et sont établis en tenant compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des frais d’emballage, de l’indexation des salaires, de la livraison ainsi que du coût des matières premières, applicables.
La Société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5.1. Règlement

Le paiement est effectué sur le Site par la plateforme de paiements en ligne Stripe.

5.2. Offres promotionnelles

La Société peut organiser des opérations promotionnelles. Les tarifs appliqués ne concernent pas les Produits déjà réglés.

5.3. Remboursement

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de l’un des Produits commandés, le Client est informé par e-mail de l’indisponibilité d’un Produit et de la livraison seulement partielle ou de l’annulation de la commande.
Si la Société est contrainte d’annuler partiellement ou totalement la commande, celle-ci procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale. Ce remboursement sera effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter du paiement des sommes versées par le Client.
Cette annulation ne pourra donner lieu au versement de dommages et intérêts.

ARTICLE 6 – TRANSFERTS DE PROPRIETE ET DES RISQUES

Le transfert de propriété et des risques s’opère au moment de la récupération des Produits en main propre. S’il constate des dommages ou des Produits manquants, le Client devra porter ses réserves précises et complètes immédiatement et refuser la commande sur place au Magasin.
Il revient au Client de vérifier les Produits, ce contrôle devant notamment porter sur les références, les quantités et la qualité des Produits ainsi que leur conformité à la commande.

ARTICLE 7 – RETRAIT

Le retrait des Produits ne pourra être effectué dans les premières 72 (soixante-douze) heures de la commande, afin que la Société puisse s’assurer que les sommes ont effectivement été virées sur son compte bancaire.
Le Client devra prendre toutes les dispositions afin de récupérer sa commande dans les délais et lieux indiqués dans l’e-mail.
Le Client devra présenter son courrier électronique de confirmation, ainsi que sa pièce d’identité, afin de retirer sa commande.

ARTICLE 8 – GARANTIES

8.1. Garantie de conformité

La Société s’engage à livrer un Produit conforme à la commande et répond des défauts de conformité constatés au retrait.
Le Client a pour obligation de vérifier la conformité du Produit délivré au moment du retrait. Toute anomalie concernant le Produit devra impérativement être notifié par e-mail (voir article 17) dès le retrait et en tout état de cause dans les plus brefs délais.
Pour mettre en œuvre la garantie légale, le Client doit, par un moyen quelconque, dénoncer à la Société le défaut de conformité dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit.
Le Client est déchu de son action en garantie à l’expiration d’un délai de deux ans à compter de la dénonciation prévue à l’alinéa précédent.

8.2. Garantie des vices cachés

Le Client est tenu de dénoncer à la Société tout défaut susceptible de constituer un vice caché à bref délai à compter de la découverte de ce vice.
Toute action en garantie des vices cachés se prescrit par un an à compter de la dénonciation du vice à la Société.

ARTICLE 9 – USAGES ET DESTINATIONS DES PRODUITS

Tout usage inapproprié ou contraire aux préconisations est aux risques et périls du Client.
Sauf dispositions d’ordre public contraires, la Société ne sera pas responsable de la survenance de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant directement ou indirectement de l’utilisation des Produits.

ARTICLE 10 – RESILIATION SANS FAUTE

La Société se réserve le droit de résilier le contrat conclu en envoyant au Client un e-mail en cas de :
– déclenchement du Covid-19 ou toute autre incident comparable chez le Client ou la Société, rendant l’exécution de la prestation impossible, soit pour des raisons sanitaires, soit pour des raisons d’indisponibilités des personnes clés devant assurer l’exécution de la prestation.

– mesures gouvernementales de fermetures ou de restrictions d’activités.
Si la Société est contrainte de résilier la commande, celle-ci procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale. Ce remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter du paiement des sommes versées par le Client.
Cette résiliation ne pourra donner lieu au versement de dommages et intérêts.

ARTICLE 11 – RESILIATION POUR INEXECUTION, FAUTE GRAVE, DECES, FAILLITE OU LIQUIDATION OU REDRESSEMENT JUDICIAIRE

Le contrat sera suspendu ou annulé de plein droit, et sans indemnisation d’aucune sorte, en cas d’inexécution par l’une des Parties de ses obligations contractuelles, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant plus de trente (30) jours.
La résiliation sera immédiate en cas de faute grave de la part du Client, susceptible de porter atteinte à l’activité de la Société, à l’image ou à l’organisation de son réseau. Elle est notifiée au Client par e-mail et lettre recommandée avec accusé de réception.
Le contrat sera résilié de plein droit en cas de décès du Client.
Le contrat pourra également être résilié en cas de faillite, liquidation ou de redressement judiciaire de la Société, dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 12 – FORCE MAJEURE

Aucune Partie ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une défaillance dans l’exécution de ses obligations contractuelles en raison d’un événement échappant à son contrôle, qui ne pouvait pas être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne pouvaient être évités par des mesures appropriées.
Pour les besoins des présentes C.G.V., la force majeure est définie comme un événement à caractère insurmontable et irrésistible, résultant d’un fait extérieur à la maîtrise des parties, lequel consiste en un événement ou une série d’événements de nature climatique, pandémique, bactériologique, militaire, politique ou diplomatique.
A titre d’exemple, constituent notamment des événements de force majeure, sans que cette liste soit exhaustive, des phénomènes naturels tels que les tornades, inondations, ouragans, tremblements de terre, éruptions volcaniques ; la propagation d’un virus qui serait qualifié par les autorités de stade 3 d’une épidémie, pandémie ou autre équivalent applicable tel que la déclaration d’état d’urgence sanitaire ; une cyber attaque ou l’utilisation par un État ou un groupe terroriste d’armes de toute nature perturbant la continuité des relations commerciales ; des mouvements sociaux d’ampleur nationale ; la déclaration de la loi martiale, ou encore la décision d’un Gouvernement, avec la participation ou non de ses alliés, de mettre en place un blocus maritime, aérien et/ou terrestre ; le maintien partiel ou total d’un confinement ou de l’état d’urgence sanitaire ; Les événements ci-dessus pouvant avoir lieu sur tout territoire sur lequel l’exécution du contrat aurait lieu.
Chaque Partie devra informer l’autre, sans délai par e-mail et lettre recommandée avec accusé de réception, de la survenance d’un tel événement, dès lors qu’il est susceptible de compromettre l’exécution de ses obligations contractuelles.
Dans l’hypothèse où l’événement de force majeure rendrait l’exécution de ses obligations impossible pour l’une des Parties, le contrat conclu sera suspendu jusqu’à disparition, extinction ou cessation de l’événement. S’il perdure au-delà d’un délai de trente (30) jours, les Parties devront se rapprocher afin de discuter d’une éventuelle modification du contrat. Les échéances prévues par le contrat seront automatiquement reportées en fonction de la durée du cas de force majeure. A défaut d’accord dans un délai de trente (30) jours de la survenance de l’événement de force majeure, le contrat sera résolu de plein droit.

ARTICLE 13 – IMPREVISION

Lorsqu’une Partie prouve, que l’exécution de ses obligations contractuelles est devenue excessivement onéreuse en raison d’un événement indépendant de sa volonté et dont elle ne pouvait raisonnablement attendre qu’il soit pris en compte au moment de la conclusion du présent contrat, et qu’elle ne pouvait raisonnablement éviter ou surmonter ledit événement ou ses conséquences, ladite Partie peut demander à l’autre Partie une renégociation du contrat par e-mail ainsi que par lettre recommandée avec accusé de réception.
En l’espèce, les Parties reconnaissent que les tarifs ont été établis en tenant compte de la situation économique actuelle et de toutes les contraintes, financières comme logistiques connues à ce jour, liées au Covid-19 et au conflit entre l’Ukraine et la Russie. Ainsi, tout événement nouveau venant affecter les tarifs remplira les conditions prévues au sein du présent article.
Dans cette hypothèse, les Parties s’engagent à organiser une tentative préalable et obligatoire de conciliation d’une durée maximale de 8 (huit) jours, s’interdisant tout refus de renégociation, dès le lendemain de la notification par la Partie concernée de la survenance de l’événement rendant l’exécution de ses obligations contractuelles excessivement onéreuse au sens de l’article précité. Cette conciliation suspend le délai de prescription mais non l’exécution du contrat auxquelles les Parties demeurent tenues pendant toute la durée de la conciliation. Toute saisine du juge en violation de cette clause de conciliation est constitutive d’une fin de non-recevoir rendant l’action irrecevable.
En cas de succès de la renégociation, les Parties établiront sans délai un avenant au présent contrat formalisant le résultat de cette renégociation.
A défaut d’accord des Parties pour saisir le juge d’un commun accord dans un délai de deux (2) jours à compter de la constatation de ce désaccord, la Partie la plus diligente pourra saisir le juge d’une demande de révision ou de résolution du présent contrat.
En tout état de cause, si le changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat était définitif ou perdurait au-delà de quinze (15) jours à compter de la notification de l’événement ou des circonstances rendant l’exécution du contrat excessivement onéreuse au sens du présent article, et si un juge n’a pas déjà été saisi par l’une ou l’autre des Parties, le contrat sera purement et simplement résolu après l’envoi d’un e-mail et d’une mise en demeure déclarant l’intention d’appliquer la présente clause notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout acte extrajudiciaire.

ARTICLE 14 – PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

La Société est susceptible de collecter des données à caractère personnel (ci-après les « Données ») dans le cadre de la commande. Ces Données seront traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte et en parfaite conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et avec la Loi du 1er août 2018 portant organisation de la Commission nationale pour la protection des données et mise en œuvre du règlement (UE) 2016/679.
En adhérant aux présentes C.G.V., le Client consentira à ce que la Société conserve et traite les Données pour la réalisation du contrat de vente. Elles seront conservées durant toute la durée nécessaire à la bonne exécution de la commande.
La Société s’engage à respecter et à faire respecter par ses préposés et ses mandataires les principes repris dans sa Politique de confidentialité s’agissant des Données à caractère personnel qu’elle serait amenée à traiter. Toute question concernant l’enregistrement et les données du Client peut être adressée par e-mail à l’adresse rgpd@windeshausen.lu.
La Société conserve, pour la durée légale, tous les échanges d’informations électroniques relatifs aux opérations de vente avec le Client.
Les Données font foi entre le Client et la Société, et seront considérées comme preuves des communications entre le Client et la Société.
Les Données constituent une preuve littérale au sens de l’article 1341 du Code civil et ont la même force probante qu’un document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit sur support papier.
Par conséquent, les Données pourront être valablement produites comme moyens de preuve et être opposées au Client dans le cadre de toute réclamation ou action en justice avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit sur support papier, ce que le Client reconnaît expressément.
Le Client s’engage à ne pas contester la recevabilité, l’opposabilité ou la force probante des Données en raison de leur nature électronique.

ARTICLE 15 – REGLEMENTS DES DIFFERENDS
La Société et le Client conviennent de mettre en œuvre leurs meilleurs efforts pour trouver une solution amiable à tout différend, controverse ou réclamation relative à la validité, l’interprétation, l’exécution ou la résolution du contrat conclu, leurs conséquences et leurs suites.
A défaut de conciliation dans un délai d’un (1) mois à compter de sa survenance, le différend pourra être porté devant les Tribunaux compétents.

ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES
De convention expresse entre les Parties, le contrat conclu est régi et soumis au droit luxembourgeois.
Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français fait foi en cas de litige.
Tous les litiges auxquels le présent contrat et les accords qui en découlent pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résolution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux juridictions luxembourgeoises.

ARTICLE 17 – NOUS CONTACTER
Par courrier :
L’EXCEPTION 2.0 S.A.
80, route de Longwy
L-8060 Bertrange

Par téléphone :
+352 27 44 95 91
+352 27 44 93 40

Par e-mail :
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